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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTEMA
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ALTEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEMA
ALTEMA, SA

Numéro de dépôt :
3866312
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
ALTEMA de ALTEMA

Présentation de la marque ALTEMA

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) ALTEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTEMA domicilié(e) ZONE ARTISANALE LES MARES - 85390 - MOUILLERON EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 553 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEMA domicilié(e) ZONE ARTISANALE LES MARES - 85390 - MOUILLERON EN PAREDS - France.

La marque ALTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEMA est expirée depuis le 12 octobre 2021.

ALTEMA a également déposé les autres marques suivantes : ALTEMA LA SOLUTION TAMBOUR


ALTEMA, SA - ZONE ARTISANALE LES MARES - 85390 - MOUILLERON EN PAREDS - France - SIREN 399553163


ALTEMA - ZONE ARTISANALE LES MARES - 85390 - MOUILLERON EN PAREDS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ; Tambours pour machines de manutention- pièces cylindriques de révolution pour machine.